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OBJECTIFS DE L’ETUDE :

  • Evaluer comment les communes dépensent l’argent des contribuables
  • Les comparer entre elles
  • Chercher à connaître les causes des disparités constatées
  • montrer les sources d’économies possibles
  • Constituer une base de départ pour suivre l’évolution de la Métropole et les transferts ou partages de compétences dans le cadre du « pacte de cohérence ».
  • informer les citoyens sur la façon dont leur commune dépense leur argent.

METHODE :

Cette étude a été établie à partir des comptes administratifs 2014 des communes de plus de 15 000 habitants de la Métropole. Cela représente une population de 1 108 000  sur un total de 1 282 000 habitants, soit plus de 86% de la population.

Pour une question à la fois de moyens et de présentation des résultats, nous nous sommes limités à ces 17 communes.

Pour la partie impôts (taxe d’habitation et taxe foncière), les taxes ont été calculées à partir des valeurs locatives moyennes cadastrales et des taux fournis par la Direction des Services Fiscaux du Rhône POUR 2015 (il a été tenu compte des abattements généraux à la base).

Afin d’établir les comparaisons, tous les chiffres ont été ramenés par habitant, le nombre d’habitants étant celui indiqué sur les comptes administratifs 2014.

Sur les principaux graphiques, une ligne moyenne figure : elle correspond à la moyenne des totaux, pondérée par le nombre d’habitants de chaque commune. 

 

PRESENTATION DES RESULTATS :

Nous avons obtenu 4 séries de résultats :

  • la situation financière, soit les éléments généraux (recettes, dépenses, dette et CAF, fiscalité, effectifs),
  • les dépenses par fonction (services généraux, sécurité, enseignement, culture,…), en brut et en net, avec ventilation des dépenses nettes par sous-fonctions

Pour ces 2 séries, les comparaisons ont été présentées pour les 17 communes, côte à côte sur un même graphique.

  • les données pour chaque commune :
    • les éléments généraux, avec comparaison avec la moyenne pondérée
    • les éléments par fonction, avec comparaison avec la moyenne pondérée,
    • les éléments par fonction, avec comparaison avec  Tassin et Villeurbanne, communes de taille différente et qui paraissent très économes. Les différences constatées permettent de mettre en exergue les gisements d’économies potentiels.
  • les données pour la situation de départ de la Métropole, résultats généraux et par fonction, en cumulant les éléments non seulement de la moyenne des communes analysées, mais en y ajoutant les mêmes éléments pris dans les comptes administratifs du Grand Lyon et de l’ancien département du Rhône pour l’exercice 2014.

 

REMARQUES :

Malgré notre attention, certaines erreurs ont pu se produire dans la transcription des données :

    • nous nous sommes efforcés de les vérifier et de les corriger, le cas échéant.
    • nous avons remarqué que les imputations faites par les communes dans les fonctions et sous-fonctions étaient parfois différentes, donc incohérentes entre elles. Nous n’avons malheureusement pas les moyens de les rectifier nous-mêmes.
    • Attention ! les graphiques ont tous le même format… mais l’échelle est différente et fonction de la colonne la plus élevée de chaque graphique ! 

 

DESTINATAIRES DE L’ETUDE :

    1. les élus et agents des communes étudiées, afin de leur permettre de se comparer aux autres communes et examiner s’ils ne peuvent pas trouver le moyen de faire quelques économies.
    2. les élus et agents de la Métropole qui étudient les transferts de compétence entre collectivités, voire la mise en commun de certains services.
    3. Tous les citoyens qui s’intéressent à l’utilisation que les collectivités font de leur argent.